Vue DSN d'un bulletin
La fenêtre de consultation d'un bulletin dispose d'un nouvel onglet intitulé DSN. Cet onglet présente ce que l'on appelle la vue DSN d'un bulletin, c'est à dire la traduction en DSN du bulletin paye, en terme de données portées dans le bloc 50-Versement individu représentant ce bulletin dans une DSN, avec tous les blocs fils attachés à ce bloc 50.
Voici l'exemple d'un bulletin de paye :
Notez que cette vue DSN est présentée ci-dessus en Phase 3, mais la liste déroulante proposée en haut à droite de la fenêtre permet de choisir entre une vue DSN Phase 2 ou Phase 3. Par défaut, le système affiche la vue en fonction de la version DSN (Phase 2 ou Phase 3) utilisée dans la dernière DSN mensuelle créée et correspondant au mois et à l'établissement du premier bulletin affiché à l'ouverture de cette fenêtre.
Le contenu de cette vue DSN résulte de la constitution d'une DSN « partielle et temporaire », partielle car elle ne concerne que le seul bulletin courant, temporaire car cette DSN n'est jamais enregistrée : elle est reconstituée à chaque affichage.
L'affichage du contenu de cette DSN se fait à partir du bloc 50-Versement individu seulement : on n'affiche pas les blocs parents 05-Déclaration, 06-Entreprise, 11-Etablissement, 30-Individu, 40-Contrat, sans grand intérêt ici. En revanche, tous les blocs fils du bloc 50 sont affichés : 51-Rémunération, 52-Prime, gratification et indemnité, 53-Activité, 54-Autre élément de revenu brut, 78-Base assujettie, 79-Composant de base assujettie et 81-Cotisation individuelle.
La constitution de cette DSN « partielle » est faite exactement comme celle de la DSN mensuelle, en s'appuyant sur les paramètres DSN tels qu'ils sont définis au moment de cet affichage. Notez bien qu'il ne s'agit en aucun cas d'une vue de la dernière DSN mensuelle dans laquelle ce bulletin a été inclus. Il s'agit d'une DSN reconstituée à l'instant t, qui peut donc différer de ce qui a été réellement transmis antérieurement (ou même de ce qui sera transmis postérieurement), notamment si le bulletin a été recalculé entre temps, ou si les paramètres DSN ont été modifiés. L'objectif de cette vue est simplement de se familiariser avec les différents éléments qui sont effectivement transmis au sein des DSN mensuelles, et de mieux comprendre l'articulation entre le contenu du bulletin visible sur le premier onglet et sa traduction en DSN visible sur ce nouvel onglet.
La première colonne N° n'est là que pour pouvoir retrier les lignes dans l'ordre où elles apparaissent au sein d'une DSN, principalement dans le cas où l'on a appliqué un filtre dans la colonne Elément DSN (via la loupe disponible sur cet en-tête de colonne). Ce N° d'ordre n’apparaît nulle part au sein d'une DSN.
Chaque ligne présentée dans cette vue correspond à un bloc fils du bloc 50-Versement, sauf pour les deux premières lignes qui correspondent aux valeurs des rubriques 002-Rémunération nette fiscale et 004-Montant net versé portées dans le bloc 50. Pour toutes les autres lignes, le code porté en début de cette colonne correspond au code du bloc (51, 52, 54, 78, 79, 81) suivi d'un code type, qui est la valeur portée dans la rubrique Type du bloc en question.
Pour certaines lignes correspondant à des blocs 81, le libellé comporte en partie droite l'identifiant de l'OPS destinataire de l'information portée par le bloc (par exemple, le SIRET de l'URSSAF dans l'exemple ci-dessus, pour la ligne de code 81-226-Assiette du versement transport).
Pour les lignes de code 78-31, qui sont répétées pour chaque contrat de prévoyance auquel est affilié le salarié, le libellé comporte en partie droite tous les éléments permettant d'identifier le contrat de prévoyance en question, éléments qui sont transmis en DSN dans des blocs situés en amont du bloc 50 : blocs 15-Adhésion prévoyance au niveau établissement et 70-Affiliation prévoyance au niveau contrat.
Pour les blocs où cela a du sens, on fait apparaître une date de début et de fin. Pour les 2 premières lignes relatives au bloc 50-Versement, il s'agit de la date du versement. Pour les blocs 51-Rémunération, il s'agit de la date de début et fin de la période de paye, la plupart du temps égales aux dates de début et fin du bulletin (elles apparaissent alors en grisé), sauf en cas de rappel (heures supplémentaires d'un mois antérieur par exemple). Pour les blocs 52-Primes, il s'agit de la période de rattachement de la prime versée. Pour les blocs 78-Base assujettie, il s'agit de la période de rattachement, elle-aussi généralement égale aux dates de début et fin du bulletin (en grisé dans ce cas) sauf en cas de régularisation de cotisation au titre de mois antérieurs. Notez qu'en phase 2, la période de rattachement n'est pas inscrite sur les blocs 78 sauf en cas de régularisation.